Conseil municipal

01 février | 18h30

Ordre du jour du Conseil Municipal du 1er février 2022

 

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2021
  2. Remerciements et informations diverses
  3. Actes au Maire
  4. Changement d'horaires du Pôle de la Porcelaine-Musée Charles VII
  5. Création des emplois au Pôle de la Porcelaine et au Château Charles VII pour l'année 2022
  6. Définition des taux de promotion d'avancement de grade 
  7. Modification du tableau des effectifs : création de postes et suppressions de postes.
  8. Tarifs Salon des Métiers d'Arts 2022 et budget prévisionnel
  9. Gestion des eaux pluviales urbaines - Convention de mise à disposition des services de la commune de Mehun-sur-Yèvre au profit de Bourges Plus
  10. Régularisation foncière RD68-Mehun-sur-Yèvre
  11. Élection d'un membre au conseil d'administration du CCAS
  12. Élection d'un membre à la 7ème commission "Action sociale, solidarité"
  13. Désignation d'un délégué pour siéger au conseil d'école des charmilles
  14. Désignation d'un délégué du conseil municipale à la mission locale de Bourges, Mehun-sur-Yèvre, Saint Florent sur Cher
  15. Convention territoriale globale de service aux familles, avec la caisse d'allocations familiales du Cher, Année 2021-2024
  16. Convention Bonus CTG 2021 - Avenants à la convention d'objectif et de financements
  17. Organisation de la semaine scolaire
  18. Dénomination d'une voie

 

 Centre André Malraux