Conseil municipal

06 décembre | 18h30

Ordre du Jour : 

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2022

  2. REMERCIEMENTS ET INFORMATIONS DIVERSES

  3. ACTES AU MAIRE

  4. ELECTION DE LA ROSIERE 2023 ET MONTANT DU TROUSSEAU

  5. BOURGES PLUS - RAPPORT D’ACTIVITES 2020

  6. SDE 18 - RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

  7. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT ET SUPPRESSIONS D’EMPLOIS

  8. CREATION DE POSTES D’AGENTS CONTRACTUELS POUR LE SEJOUR D’HIVER 2023

  9. CREATION DES EMPLOIS AU POLE DE LA PORCELAINE ET AU CHATEAU CHARLES VII POUR L’ANNEE 2023

  10. CAMPING MUNICIPAL – CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS SAISONNIERS POUR L’ANNEE 2023

  11. CAMPING MUNICIPAL – TARIFS

  12. CONVENTION FINANCIERE POUR L’ORGANISATION DES SERVICES DE TRANSPORT CANTINE ENTRE LA COMMUNE ET LE SYNDICAT AGGLOBUS

  13. EXERCICE 2023 : ENGAGEMENT ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT

  14. CREANCES IRRECOUVRABLES : ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET EN CREANCES ETEINTES

  15. PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES

  16. REGIE DES DROITS DE PLACES – FONDS DE CAISSE

  17. REGIE DU TRANSPORT SCOLAIRE – FONDS DE CAISSE

  18. SUBVENTION D’EQUILIBRE AU BUDGET DU CCAS 2023

  19. DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET 2022

  20. FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT 2022

  21. CONVENTION MUTUELLE TERRITORIALE

  22. BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR L’IMPLANTATION ET L’EXPLOITATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL SUR L’EMPRISE DE L’ANCIENNE DECHARGE DE SOMME LIEU- DIT LES PETEES AVEC LA SOCIETE SOLEIA 50

  23. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE AL N°362 SITUEE AU 118 CHEMIN DE LA CHAUSSEE DE CESAR

  24. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION MISSION LOCALE DES JEUNES DE BOURGES, MEHUN SUR YEVRE ET SAINT FLORENT SUR CHER

  25. ACCUEIL DES ENFANTS DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES DANS DES SERVICES SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES

  26. CREATION D’ABAISSES DE TROTTOIRS (BATEAUX)

  27. CONVENTION AVEC LA SOCIETE ORANGE ET LE SDE 18 – ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE GILBERT DEMAY

  28. MODIFICATION DES STATUTS DU SDE 18