Conseil municipal

22 septembre | 18h30

 Centre André Malraux

Ordre du Jour

  1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 1ER JUILLET ET DU 10 JUILLET 2020   
  2. REMERCIEMENTS ET INFORMATION DIVERSES   
  3. SERVICE ENFANCE : CREATION DE POSTES POUR LE SEJOUR D’AUTOMNE 2020   
  4. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LE CERCLE PONGISTE   
  5. CONVENTION DE PRESTATION POUR L’ECOLE DE MUSIQUE AVEC M. JEAN-REMY BUT   
  6. CREATION DE POSTES D’AGENTS NON TITULAIRES CONTRACTUELS POUR DES BESOINS SAISONNIERS   
  7. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION ET CREATION D’UN POSTE   
  8. CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE   
  9. INDEMNISATION POUR PREJUDICE COMMERCIAL   
  10. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET 2020  
  11. AVENANT 3 AU CONTRAT DE VILLE CENTRE 2017/2021   
  12. DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’INSTALLATION DE TOILETTES PUBLIQUES DANS LE CADRE DU CONTRAT VILLE CENTRE 2017/2021   
  13. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA DECONSTRUCTION D’UNE MAISON ET LA CREATION D’UN PARKING RUE CAMILLE MERAUT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE CENTRE 2017/2021   
  14. ADMISSION EN NON-VALEURS   
  15. ACHAT D’UN CAHIER DE DESSINS, DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FRAM   
  16. RESTAURATION D’OBJETS ARCHEOLOGIQUES, DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE FRAR   
  17. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DU CENTRE-VAL DE LOIRE   
  18. VENTE D’OBJET AU « POLE DE LA PORCELAINE – MUSEE CHARLES VII »   
  19. DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE   
  20. REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL   
  21. ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE AM 115 P APPARTENANT EN INDIVISION SIMPLE AUX CONSORTS DALBET   
  22. ACQUISITION TERRAIN MME VARIN POUR AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE   
  23. ENTREPRISE PUBLIQUE LOCALE : TERRITORIA   
  24. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT BOURGES PLUS   
  25. AIDE A L’INSTALLATION D’ARTISANS D’ART