Conseil municipal

08 juillet | 18h30

 Centre André Malraux

Ordre du Jour

1.    APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2021    
2.    REMERCIEMENTS ET INFORMATIONS DIVERSES    
3.    ANIMATION « CRIME AU CHATEAU » POUR L’ANNEE 2021 – CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ROUTE JACQUES COEUR    
4.    RECRUTEMENTS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE D’INSERTION – CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CUI-CAE) – PARCOURS EMPLOI COMPETENCE (PEC)    
5.    MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION ET CREATION D’UN POSTE D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE    
6.    MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION ET CREATION D’UN POSTE D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE    
7.    MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR    
8.    DELIBERATION PORTANT RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT DE PROJET (en application de l’article 3.II de la loi n°84-53 du 26/01/1984)    
9.    ESPACE LOISIRS MUNICIPAL : CREATION DE POSTES D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS POUR LE SEJOUR D’AUTOMNE 2021    
10.    CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TERRITORIAL DU PATRIMOINE CONTRACTUEL EN ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA FINALISATION DU PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL (P.S.C.) DU MUSEE CHARLES VII.    
11.    ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION " HARMONIE DE MEHUN-SUR-YEVRE"    
12.    MISE EN PLACE D’UN TARIF RESTAURATION SCOLAIRE POUR LES ENFANTS BENEFICIANT D’UN PROTOCOLE D’ACCUEIL INDIVIDUALISE    
13.    RESTAURATION SCOLAIRE : TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES – SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIENNALE AVEC L’ETAT    
14.    SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE – ACADEMIE ORLEANS-TOURS    
15.    SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « LA ROUTE JACQUES CŒUR »            
16.    PROJET D’IMPLANTATION ET D’EXPLOITATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL – APPROBATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES AVEC LA SOCIETE URBA 436    
17.    IMPLANTATION D’UNE NOUVELLE INSTALLATION RADIOELECTRIQUE – 118 CHAUSSEE DE CESAR    
18.    CESSION DE TERRAINS SIS ROUTE DE VIERZON ET 94 RUE HENRI BOULARD PARCELLES CADASTREES SECTION AE 147 ET AE 441