A la Mairie, Salle du Conseil Municipal à 18h30
SOMMAIRE :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024
2. REMERCIEMENTS ET INFORMATIONS DIVERSES
3. ACTES AU MAIRE
4. ATTRIBUTION DE L’AIDE A L’INSTALLATION D’UN ARTISAN D’ART
5. CREATION D’EMPLOI PERMANENT : cadre d’emplois des assistants d’enseignement artistique
6. CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
7. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT : cadre d’emplois des adjoints techniques
8. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS.
9. CREATION D’EMPLOI PERMANENT : cadre d’emplois des attachés territoriaux
11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION DE POSTES EMPLOIS PERMANENTS (dans le cadre des avancements de grade)
12. AVENANT N° 2 A LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS APPARTENANT A LA VILLE AU BENEFICE DU COLLEGE
13. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU CDCA AU TITRE DE L’ANNEE 2024
14. DECISION MODIFICATIVE N°3
15. EXONERATION DE LA TAXE D’HABITATION POUR LES ASSOCIATIONS REMPLISSANT LES CONDITIONS PREVUES AUX A OU B DE L’ARTICLE 200 DU CODE GENERAL DES IMPOTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE 1414 B BIS DU CODE GENERAL DES IMPOTS
16. MODE DE GESTION DES IMMOBILISATIONS ET DES AMORTISSEMENTS EN M57 A COMPTER DE L’ANNEE 2024
17. APPEL A MANIFESTATION D’INTERET – PLAN DE SOLARISATION
18. DEMARCHES PETITES VILLES DE DEMAIN – SOUTIEN AU RAVALEMENT DES FAÇADES.
19. LOCATION-GERANCE DU CAFE DE L’HORLOGE
20. DENOMINATIONS DE VOIES
21. PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE DES COMMUNES EXTERIEURES
22. AVENANTS A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU CHER : Accueil de Loisirs sans hébergement extrascolaire et périscolaire
23. DEPOT DES DEMANDES DE PERMIS D’AMENAGER POUR L’AMENAGEMENT DES RUES CAMILLE MERAUT ET RUE HENRI BOULARD EN PARTIE
